Immatriculation plaque normale

Modérateurs: fam, fabbe, alexblomme, mister ve

Immatriculation plaque normale

Messagepar Vw-01 » Sam 25 Jan 2014, 1:57

Bonjour, j'aimerai comme première voiture, étant donné que j'ai appris conduire avec, une cox. Je suis au courant avec les nouvelles restrictions que l'on peut rouler quand on veut sauf commerciale domicile travail etc. Est-ce possible de l'immatriculer en plaque normale(voiture de tous les jours sans être pénalisé de ne pas pouvoir aller faire des petites courses ou chercher sa chérie au travail ? Parce que autrement dit autant rester en plaque O cela revient au même .. Merci de vos conceils
Vw-01
 
Messages: 24
Enregistré le: Dim 30 Nov 2008, 13:59
Localisation: Liège

Messagepar Fabien Belgique » Sam 25 Jan 2014, 6:56

Si tu es en "plaque normale" et en assurance "normale" => tu roules "normal" sans restriction.

Et tu bénéficies automatiquement, de la taxe de roulage réduite.

Attention à l'écomalus! (en région wallone uniquement)
1 Vw 181, Une auto échelle pompier Magirus, Un Unimog pompier (ex Philippeville), Une deuche, un kartcross,
Fabien Belgique
 
Messages: 526
Enregistré le: Sam 09 Juin 2007, 21:28
Localisation: Charleroi (Jumet)

Messagepar buggymarco » Sam 25 Jan 2014, 11:32

Bonjour , en plaque O , on peut aller rechercher sa copine au boulot , elle est passager embarque ...... Ce qui ne va pas , c est le titulaire du véhicule qui ne peut pas se rendre a son lieu de travail .......

De même , faire ses courses est tout a fait réglementaire avec plaque O , .....

ce que le titulaire ne peut pas faire non plus , c est de se rendre a l école pour suivre ses cours ...... par contre s il est gare a l école et qu il va faire une course par exemple , on peut rien dire ......

D ou , c est la bonne explication , au douanier ou au policier , qu il faut donner en cas de contrôle .......

Marc
Foux de vw depuis mes 13 ans !

Cox 1500 de 67

Split 49 decouvrable

vieux cabrio ....
Avatar de l’utilisateur
buggymarco
 
Messages: 233
Enregistré le: Dim 06 Juin 2010, 17:11
Localisation: Ciney

Messagepar Fabien Belgique » Sam 25 Jan 2014, 12:21

Ce que tu dis Buggymarco est inexact!

Voici la mésavenuture d'un des membres.

deljo a écrit:bonjour, je me baladais avec ma femme et mes deux petits bouts en cox ce dimanche 28 octobre, en passant devant le traffic nous nous y sommes arrete faire un tour, en remontant dans ma cox la police de la route m'a attrape, je suis immatricule en ancetre, ls m'ont pris ma plaque pour la radier et m'ont dit que j'allais passer au tribunal pour defaut de controle technique, d'assurance et d'imatriculation, nous avons etaient traite comme des voyous, est ce que quelqu'un pourrait me dire ce que je risque comme amende? on m'a parle de plusieurs milliers d'euros. nous possedons deux autres voitures normales, j'ai essaye de jouer la dessus pour prouver que c'etait juste pour ballader, mais ca n'a rien fait, j'etais a 1.5 km de chez moi.
je suis a l'ecoute de tout conseil, unitile de vous dire que j'ai le moral a zero

merci d'avance jonathan


Source : http://www.coxlessinoise.be/phpBB2/view ... hp?t=15299

Pour info voici le lien pour les ancêtres :

Nouveau statut pour les oldtimers

Publié le 1 juillet 2013. Section Modifications récentes
Oldtimer

A partir du 1er juillet 2013, les oldtimers immatriculés avec une plaque commençant par « O » reçoivent un nouveau statut. Ceci permet aux collectionneurs de véhicules anciens un usage plus libre de leur ancêtre. Ce nouveau statut ne s’applique pas aux ancêtres munis d’une plaque ordinaire.
Modifications

Dorénavant, toutes les catégories de véhicules âgés d’au moins 25 ans seront considérées comme des ancêtres. Avant, les véhicules militaires et utilitaires devaient avoir atteint l’âge minimal de 30 ans. Avec le nouveau statut, il n’y a plus de différence.

La principale innovation est que les ancêtres avec une plaque commençant par « O » peuvent désormais circuler jour et nuit sur les routes. Selon les anciennes règles, ceci n’était autorisé qu’à titre exceptionnel, dans un rayon de 25 km, du lever au coucher du soleil et uniquement à l’occasion de manifestations autorisées ou pour faire des essais en fonction de ces manifestations, ou bien pour se rendre à ces manifestations.

Exceptions

Il existe toutefois quelques restrictions. Les ancêtres ne peuvent pas être utilisés aux fins suivantes :

usage commercial et professionnel ;
déplacements domicile-travail et domicile-école ;
transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes ;
usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d’intervention.

Pour les véhicules à chenilles, l’usage est limité aux :

manifestations d’ancêtres ;
essais réalisés dans un rayon de 3 km du lieu d’entreposage du véhicule.

Nouvelles définitions

Pour éviter tout malentendu, de nouvelles définitions sont introduites à l’article 1, §2 du règlement technique (A.R. 15 mars 1968) :

119° « usage commercial » : toute utilisation visant un profit financier commercial ou personnel ;
120° « usage professionnel » : toute utilisation en vue de l’exercice d’une activité professionnelle ou de l’exploitation d’une entreprise ;
121° « déplacement domicile-travail » : les déplacements depuis et vers le lieu de travail ;
122° « déplacements domicile-école » : les déplacements des étudiants depuis et vers un établissement scolaire.

Sources:

A.R. du 17 juin 2013 modifiant l’arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur Belge 26/6/2013)
Communiqué de presse du Secrétaire d’Etat Melchior Wathelet

Source : http://www.code-de-la-route.be/actualit ... -oldtimers
1 Vw 181, Une auto échelle pompier Magirus, Un Unimog pompier (ex Philippeville), Une deuche, un kartcross,
Fabien Belgique
 
Messages: 526
Enregistré le: Sam 09 Juin 2007, 21:28
Localisation: Charleroi (Jumet)

ancetre

Messagepar bubu » Sam 25 Jan 2014, 19:23

a défaut lire ceci, moi je l'ai imprimé et j'en ai une copie dans mon véhicule, la police fédérale n'est pas toujours au courant des textes de loi exacts
http://bfov.fb.mi.addemar.com/c463/hecd23
A lire attentivement: http://www.fbva.be/images/frontpage/communique_FR.pdf
Avatar de l’utilisateur
bubu
 
Messages: 650
Enregistré le: Mar 25 Déc 2007, 9:24
Localisation: hamois

Messagepar pascalw » Sam 25 Jan 2014, 20:52

Attention que le temoignage date d'avant le changement de legislation.
pascalw
 
Messages: 451
Enregistré le: Jeu 03 Fév 2011, 22:56

Messagepar Fabien Belgique » Sam 25 Jan 2014, 21:00

Oui mais, même avec la nouvelle législation ça reste interdit. Donc notre ami pourrait aussi reconnaitre la nouvelle mésaventure.
1 Vw 181, Une auto échelle pompier Magirus, Un Unimog pompier (ex Philippeville), Une deuche, un kartcross,
Fabien Belgique
 
Messages: 526
Enregistré le: Sam 09 Juin 2007, 21:28
Localisation: Charleroi (Jumet)

Messagepar lucas » Dim 26 Jan 2014, 10:13

Salut,

Il y a une chose que vous oubliez dans le raisonnement plaque O / plaque normale.

La voiture soumise au CT annuel a beaucoup plus de valeur aux yeux de l'expert qu'une voiture qui n'a plus connu de contrôle depuis 20 ans et plus.

J'en ai fait l'expérience cette année avec la Volvo P1800.
Je me suis fait emboutir de côté par un 4x4 qui ne trouvait pas le feu assez rouge à son goût; donc 100% en droit.

Portière, aile arrière, toit, longeron extérieur et montant pliés, rien que ça.
Coût des réparations: dans les 12.000€.

Question: combien vaut la voiture? On a beau montrer les photos des travaux, les factures, les cotes des revues etc, l'avis de l'expert est prépondérant.

Dans mon cas, il m'a dit que l'argument qui l'avait convaicu était la pile des (copies de) rapports CT vierges.
Et on a réparé aux frais de l'assurance.

En souhaitant que cela ne vous arrive jamais. :roll:
150.000 km en 15 ans, et ça continue!
Avatar de l’utilisateur
lucas
 
Messages: 1774
Enregistré le: Dim 28 Nov 2004, 22:28
Localisation: Oostende

Messagepar buggymarco » Dim 26 Jan 2014, 12:50

Bonjour , a Fabien ,

Peux tu alors corriger mon écrit ,
Écrire ce qui ne va pas ????

En tant que particulier , et non entreprise .....

????
Foux de vw depuis mes 13 ans !

Cox 1500 de 67

Split 49 decouvrable

vieux cabrio ....
Avatar de l’utilisateur
buggymarco
 
Messages: 233
Enregistré le: Dim 06 Juin 2010, 17:11
Localisation: Ciney

Messagepar bubu » Dim 26 Jan 2014, 18:45

Fabien Belgique a écrit:Oui mais, même avec la nouvelle législation ça reste interdit. Donc notre ami pourrait aussi reconnaitre la nouvelle mésaventure.

slt, dans la nouvelle législation, il n'est nullement questions de l'interdiction de se rendre dans un magasin
Avatar de l’utilisateur
bubu
 
Messages: 650
Enregistré le: Mar 25 Déc 2007, 9:24
Localisation: hamois

Messagepar pascalw » Dim 26 Jan 2014, 19:07

Je ne vois pas en quoi aller faire ses courses est une activitée commerciale, partir en vacance en ancetre c'est pareil alors.
pascalw
 
Messages: 451
Enregistré le: Jeu 03 Fév 2011, 22:56

Messagepar Fabien Belgique » Dim 26 Jan 2014, 19:36

Et bien......je me suis planté! Effectivement la nouvelle règlementation permet une circulation libre (sauf boulot)

Buggymarco était donc dans le bon. :oops:
1 Vw 181, Une auto échelle pompier Magirus, Un Unimog pompier (ex Philippeville), Une deuche, un kartcross,
Fabien Belgique
 
Messages: 526
Enregistré le: Sam 09 Juin 2007, 21:28
Localisation: Charleroi (Jumet)

Messagepar pascalw » Dim 26 Jan 2014, 20:28

Fabien Belgique a écrit:Et bien......je me suis planté! Effectivement la nouvelle règlementation permet une circulation libre (sauf boulot)

Buggymarco était donc dans le bon. :oops:


C'est un forum, c'est fait pour ca repondre a nos interrogations.
pascalw
 
Messages: 451
Enregistré le: Jeu 03 Fév 2011, 22:56

Messagepar buggymarco » Lun 27 Jan 2014, 16:07

Haaaaa oouuuuffffff , me voila rassuré ;)
Foux de vw depuis mes 13 ans !

Cox 1500 de 67

Split 49 decouvrable

vieux cabrio ....
Avatar de l’utilisateur
buggymarco
 
Messages: 233
Enregistré le: Dim 06 Juin 2010, 17:11
Localisation: Ciney

Messagepar elchet » Mar 28 Jan 2014, 12:54

faut pas vous enflammer les gars :lol:

Donc, pour résumer, grosso-merdo, tu peux faire ce que tu veux avec ton véhicule en plaque O, sauf aller suivre TES cours ou te rendre à TON travail.

je tiens juste à te préciser que tu es censé passer la voiture au CT ancêtre avec les plaques de TA voiture de tous les jours ! donc, tu dois déjà avoir une voiture "normale" à ton nom. (sinon, tu passes avec des plaques garages...ou avec les plaques de la caisse de tes parents, mais à ce moment là, ton ancêtre sera au nom de tes parents...)
Avatar de l’utilisateur
elchet
 
Messages: 186
Enregistré le: Jeu 29 Jan 2009, 22:21
Localisation: Mouscron

Suivante

Retourner vers Administratifs et réglementations

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité

cron