C.T.

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Messagepar jeancox » Dim 21 Nov 2010, 22:20

de mon côté, je n'abuse jamais, mais je vois dans ma commune une MGB en plaque "O" qui roule régulièrement pour venir au travail.. et ce depuis longtemps... donc la plaque 'O" ne solutionne rien !!
Je veux bien passer au C.T annuel mais quand je vois comme on est refusé pour la pollution ou les freins pas égaux... comment faire ??
J'aimais mon ancienne plaque ( 4 chiffres, une lettre ) qui allait très bien sur ma KG...
@+ Jean.
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Messagepar Combigaufre » Lun 22 Nov 2010, 11:49

l'ancienne plaque c'est plus possible depuis le 15/11 de cette année.

les freins c'est une question de réglage et c'est important pour la sécurité

la polution, c'est rar qu'on refuse ou alors c'est un exces de zeel, des fois, ils ne contrôle même pas.

et pour ton voisin si tu ne t'entends bien avec lui, prie pour qu'il ne se fasse pas contrôler par la police et qu'il n'ai pas d'accident en allant au travail.
si tu as une plaque O tu as dû signé un papier comme quoi tu t'engage à utiliser le véhicule dans un rayon de 25km entre le lever et le coucher du soleil uniquement pour faire des essais avec le véhicule.
pas de balades, pas de courses, pas de trajet du travail.
et uniquement pour les manifestation duement autorisée.
c'est rare de se faire contrôler mais en cas d'accident , même si ton assureur te dis que tu peux rouler, il peut se retourner contre toi car tes plaques t'interdises de circuler librement.
l'idéal c'est de passer en plaque normal, tu évitera des discutions en cas de problème et c'est plus rassurant de rouler dans une voiture en ordre.
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Messagepar ALe » Lun 22 Nov 2010, 12:47

Combigaufre a écrit:l'ancienne plaque c'est plus possible depuis le 15/11 de cette année.
...
si tu as une plaque O tu as dû signé un papier comme quoi tu t'engage à utiliser le véhicule dans un rayon de 25km entre le lever et le coucher du soleil uniquement pour faire des essais avec le véhicule.
pas de balades, pas de courses, pas de trajet du travail.
et uniquement pour les manifestation duement autorisée.
c'est rare de se faire contrôler mais en cas d'accident , même si ton assureur te dis que tu peux rouler, il peut se retourner contre toi car tes plaques t'interdises de circuler librement.
...


J'ai deux ancetres, un en plaque O l'autre en normale et on ne m'a pas envoyé d'injonction de changer donc toujours valable.
De plus je n'ai JAMAIS signé un documents avec ces restrictions !

En ce qui concerne l'assurance, il ne faut pas se fier aux dires d'un agent qui ne prendra aucune responsabilité en cas de problème. J'ai dans ma police, deux clauses annulant ces restrictions. Donc en cas de problèmes les conditions particulières annulent les conditions générales et je suis couvert. (bien vérifier ces clauses si votre assureur vous dit couvert)

Maintenant en ce qui concerne un éventuel controle vis à vis de la police, ces clauses ne m'autorisent pas a faire n'importe quoi, et je risque un PV si j'utilise mon ancetre comme vehicule ordinaire, le seul avantage est que je suis garanti que l'assurance ne peut se rétracter en cas de sinistre.
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Messagepar maxoo » Lun 22 Nov 2010, 12:52

Bonjour,

Pour rentrer d'un meeting, peut-on circuler après le couché du soleil avec une plaque "O"?

D'avance merci.
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Messagepar Fabien Belgique » Lun 22 Nov 2010, 13:28

Oui (apparemment)

Je certifie que le véhicule, dont les caractéristiques sont reprises dans le cadre ci-dessus, n’est utilisé qu’exceptionnellement sur la voie publique
soit à l’occasion de manifestations dûment autorisées,
soit pour des essais en vue de ces manifestations (essais réalisés entre le lever du jour et la tombée de la nuit, et dans un rayon de 25 km.),
soit enfin pour se rendre à ces manifestations.



Source : http://www.mobilit.fgov.be/data/forms/div/modoldtf.doc
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Messagepar maxoo » Lun 29 Nov 2010, 14:08

merci ! ;)
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Messagepar ALe » Lun 29 Nov 2010, 17:14

A un petit détail près c'est qu'il existe un flou administratif quant au terme "manifestations dûment autorisées"
Si je ne me trompe pas, une demande doit avoir été introduite auprès du gouverneur de province, mais celui-ci ne réponds pas toujours et le non rejet de la manifestation demandée est considérée comme autorisée ....
Hors il se fait que quasi aucun de nos meetings ne fait cette demande.

Attention qu'une jurisprudence est venue apporter des précisions sur cette autorisation : Une manifestation est autorisée si elle reçoit l’aval du Gouverneur de province. Les essais doivent être réalisés dans un rayon de 25km autour du domicile du titulaire de l’immatriculation. La Loi dit « en vue des manifestations ».
On peut dès lors estimer qu’il faut prouver que l’on est bien inscrit à telle ou telle manifestation et que l’on fait des essais dans cette optique.
Faites attention ! Les compagnies d’assurances ont à dispositions des avocats parfaitement au courant de cette réglementation, et qui se feront un plaisir de démontrer qu’au moment de l’accident, vous ne respectiez pas la Loi !
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Messagepar ALe » Lun 29 Nov 2010, 17:24

Il s'agit là d'une reprise telle quelle d'un texte d'une association d'ancêtres.
Je me souviens que lorsque j'organisais des meeting, je faisais cette demande sans aucun problème pour être sur d'être en règle car après renseignement pris ce serait la juste interprétation de la loi.

Neanmoins et compte tenu de certains autres groupements d'ancêtre, rien ne régit exactement cette soit disant autorisation, ce laisse une interprétation pour les avocats qui peuvent nous démolir aisément.
Des pour parlers actuellement en cour devraient mener à une refonte de ce système ce qui sera plus clair
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CT en vue plaques O

Messagepar beebeetoon » Lun 22 Aoû 2011, 22:35

Bonsoir

Je suis sur le point de vendre
un old timer immatriculé O ... qui doit passer le CT en vue de nouvelles plaques O ? Moi le vendeur ou l'acheteur ? En 2010 j'ai moi-même eu la responsabilité de devoir passer au CT pour l'obtention des plaques O j'étais l'acheteur. ( C'est mon garagiste qui est passé au CT avec ses plaques Z ) ... merci pour vos renseignements.
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Messagepar jojocox53 » Mar 23 Aoû 2011, 13:52

Je pense que logiquement, si c'est en plaque O, c'est l'acheteur, car il peut passer avec les plaques de son Daily sans problème. A confirmer!
Cox 1300CC de 1969
Cox 1302 de 1972
Cherche les bons numéros du lotto pour m'acheter un ptit bay :p
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Messagepar philoux » Mar 23 Aoû 2011, 14:47

sauf que normalement, je viens d'apprendre qu'il est interdit d'oter les plaques de son véhicule pour les placer sur un autre à moins que le véhicule soit en panne !!!!

et il faut pouvoir le prouver....

...je cherche donc quelqu'un avec une plaque garage qui aurait la bonté de m'accompagner au CT avec ma cox ! :)

Merci.
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Messagepar jeancox » Mar 23 Aoû 2011, 17:50

Bonjour, l'année passée j'ai passé au C.T. 'oldtimer " une voiture que je venais d'acheter , le propriétaire n'avait plus les plaques et ne voulait pas la passer.. j'ai donc mis les plaques de mon véhicule de tous les jours, le contrôle s'est passé sans problème et j'ai eu mon papier rose pour l'immatriculation..
C'était autorisé par le C.T. à l'époque..
@+
Jean
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Messagepar rammstein » Mar 23 Aoû 2011, 18:41

tu dis que t'a jms rien signé au niveau des restrictions .... ok

mais étant citoyen , tu dois ds la logique connaître les lois ... donc ....

et qd on achête un véhicule et que l'on veut l'immatriculé en ancêtre il suffit de prendre les plaques de sa voiture normal ( je l'ai fait il y a 3 mois ...)
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Messagepar philoux » Jeu 15 Sep 2011, 8:53

Est il vrai que je puisse apporter ma cox au contrôle sur plateau, et sans plaque, pour passer le contrôle ancêtre ?

merci.
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Messagepar bigben » Jeu 15 Sep 2011, 10:07

une fois sur place tu met tes plaques de ta voiture dessus du moment que les plaques t'apartiennent et que tu immatricule ton ancetre a ton nom pas de soucis et c l'egale
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